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Article 1643 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code civil)

Article 1643 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code civil)


Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie.