Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 94-1204 du 29 décembre 1994 relatif aux instituts universitaires professionnalisés)
Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 94-1204 du 29 décembre 1994 relatif aux instituts universitaires professionnalisés)
Les décrets n° 92-84 du 23 janvier 1992 modifié portant création du titre d'ingénieur-maître et n° 92-85 du 23 janvier 1992 modifié relatif à l'organisation des études conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur-maître sont abrogés.