Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 94-843 du 30 septembre 1994 portant organisation de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace)
Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 94-843 du 30 septembre 1994 portant organisation de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace)
Le conseil de la recherche de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace comprend :
1° Le directeur de l'école ou son représentant, président ;
2° Le directeur scientifique ;
3° Le directeur des études ;
4° Le directeur du développement ;
5° Les responsables des départements de recherche de l'école ;
6° Trois représentants du personnel des départements de recherche de l'école, dont au moins un chercheur ou ingénieur, élus par ce personnel ;
7° Trois représentants de la délégation générale pour l'armement ;
8° Cinq personnalités extérieures choisies par le conseil d'administration ;
9° Le président de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales ou son représentant ;
10° Trois représentants des stagiaires de troisième cycle désignés par le directeur, après consultation de ces stagiaires.