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Article 1579 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code civil)

Article 1579 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code civil)


Si l'application des règles d'évaluation prévues par les articles 1571 et 1574 ci-dessus devait conduire à un résultat manifestement contraire à l'équité, le tribunal pourrait y déroger à la demande de l'un des époux.