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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-1144 du 29 septembre 1993 relatif à l’École centrale de Lille)

Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-1144 du 29 septembre 1993 relatif à l’École centrale de Lille)


Le décret n° 89-588 du 24 août 1989 modifié relatif à l'institut industriel du Nord est abrogé à la date d'entrée en vigueur des statuts de l'Ecole centrale de Lille.