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Article 22 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-1093 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique)

Article 22 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-1093 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique)


Le décret du 20 novembre 1968 susvisé continue de s'appliquer à la série F11 Techniques de la musique et de la danse.

Le décret n° 90-822 du 10 septembre 1990 précité continue de s'appliquer à la série Hôtellerie.