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Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-1093 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique)

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Les candidats ne peuvent s'inscrire qu'à une seule session et série de baccalauréat par an quel que soit le diplôme de baccalauréat postulé.