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Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-460 du 24 mars 1993 portant règlement général du baccalauréat général)

Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-460 du 24 mars 1993 portant règlement général du baccalauréat général)


Les dispositions du présent décret entrent en application à compter de la session de 1995 et à compter de la session de 1994 pour les épreuves anticipées.