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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-1162 du 20 octobre 1992 relatif à l'enseignement des langues et dialectes locaux)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-1162 du 20 octobre 1992 relatif à l'enseignement des langues et dialectes locaux)


Le présent décret prendra effet en Nouvelle-Calédonie à compter de la session 1992 du baccalauréat.