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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
17/09/1991
au
21/05/2009
(Décret no 91-916 du 16 septembre 1991 relatif à la création des conseils académiques de la vie lycéenne)
Données brutes
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
17/09/1991
au
21/05/2009
(Décret no 91-916 du 16 septembre 1991 relatif à la création des conseils académiques de la vie lycéenne)
Le conseil académique de la vie lycéenne adopte un règlement intérieur.