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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 91-383 du 22 avril 1991 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires)
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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 91-383 du 22 avril 1991 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires)
a modifié les dispositions suivantes