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Article 34 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
02/05/1990
au
05/11/2012
(Décret no 90-370 du 30 avril 1990 relatif à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers)
Données brutes
Article 34 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
02/05/1990
au
05/11/2012
(Décret no 90-370 du 30 avril 1990 relatif à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers)
Les dispositions des articles 10 et 11 du présent décret sont applicables aux conseils de centre.