Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-370 du 30 avril 1990 relatif à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers)
Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-370 du 30 avril 1990 relatif à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers)
Pour chaque membre élu ou nommé du conseil d'administration, du conseil scientifique et du conseil des études, est désigné un suppléant dans les mêmes conditions que le membre titulaire.