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Article 24 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°88-384 du 19 avril 1988 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur)

Article 24 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°88-384 du 19 avril 1988 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur)


Les dépenses de l'établissement comprennent les frais de personnels propres à l'observatoire, les charges d'équipement et de fonctionnement et, de manière générale, toutes les dépenses nécessaires aux activités de l'établissement.