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Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
21/04/1988
au
10/11/2023
(Décret n°88-384 du 19 avril 1988 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur)
Données brutes
Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
21/04/1988
au
10/11/2023
(Décret n°88-384 du 19 avril 1988 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur)
Le règlement intérieur de l'observatoire fixe les modalités de déroulement des élections.