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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2007-634 du 27 avril 2007 portant création de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie)

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A l'issue des sessions nationales, régionales et internationales, le titre d'ancien auditeur peut être conféré par arrêté des ministres chargés de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche aux personnes qui les ont suivies.