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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2007-557 du 13 avril 2007 relatif aux personnels enseignants et de documentation mentionnés à l'article L. 813-8 du code rural)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2007-557 du 13 avril 2007 relatif aux personnels enseignants et de documentation mentionnés à l'article L. 813-8 du code rural)


Le décret du 20 juin 1989 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 41 ci-après.