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Article 1234 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code civil)

Article 1234 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code civil)


Les obligations s'éteignent :

Par le paiement,

Par la novation,

Par la remise volontaire,

Par la compensation,

Par la confusion,

Par la perte de la chose,

Par la nullité ou la rescision,

Par l'effet de la condition résolutoire, qui a été expliquée au chapitre précédent,

Et par la prescription, qui fera l'objet d'un titre particulier.