Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 88-1033 du 10 novembre 1988 portant organisation de l'enseignement des arts plastiques dans les écoles nationales, régionales et municipales d'art habilitées par le ministre chargé de la culture)
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 88-1033 du 10 novembre 1988 portant organisation de l'enseignement des arts plastiques dans les écoles nationales, régionales et municipales d'art habilitées par le ministre chargé de la culture)
Toutes les dispositions contraires au présent décret, et notamment le décret n° 81-75 du 26 janvier 1981 portant organisation de l'enseignement des arts plastiques dans les écoles nationales, régionales et municipales d'art, sont abrogées.
Dans tous les textes mentionnant le décret n° 81-75 du 26 janvier 1981, la référence au présent décret est substituée à celle de ce texte.