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Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2006-246 du 1er mars 2006 relatif aux lycées de la défense)

Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2006-246 du 1er mars 2006 relatif aux lycées de la défense)


Le décret n° 82-776 du 10 septembre 1982 relatif aux lycées militaires est abrogé.