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Article 1088 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
21/03/1804
au
01/01/2007
(Code civil)
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Article 1088 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
21/03/1804
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(Code civil)
Toute donation faite en faveur du mariage sera caduque si le mariage ne s'ensuit pas.