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Article 468 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de justice militaire)

Article 468 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de justice militaire)


Tout militaire qui abandonne son poste en temps de paix est puni de deux à six mois d'emprisonnement.

Par poste, il faut entendre l'endroit où le militaire doit se trouver à un moment donné pour l'accomplissement de la mission reçue de ses chefs.

La peine est de deux à cinq ans d'emprisonnement si l'auteur de l'infraction était dans l'une des situations prévues à l'article 465, alinéa 2.

Les peines peuvent être doublées si le coupable est commandant d'une formation, d'un bâtiment de la marine militaire ou chef de bord d'un aéronef militaire.