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Article 453 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de justice militaire)

Article 453 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de justice militaire)


Tout militaire ou tout individu embarqué qui, pendant le service ou à l'occasion du service, outrage son supérieur par paroles, écrits, gestes ou menaces, est puni de six mois à cinq ans d'emprisonnement.

Si le coupable est officier, il est puni d'un an à cinq ans d'emprisonnement et de la destitution ou de l'une de ces deux peines.

Les outrages commis à bord par un militaire ou un individu embarqué sont considérés comme étant commis pendant le service.

Dans les autres cas, la peine est de deux mois à deux ans d'emprisonnement.