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Article 443 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de justice militaire)

Article 443 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de justice militaire)


La révolte est punie

1° Dans les circonstances prévues au 1° de l'article 442, de trois à cinq ans d'emprisonnement ;

2° Dans les circonstances prévues au 2° du même article, de la réclusion criminelle à temps de cinq à dix ans ;

3° Dans les circonstances prévues au 3° dudit article, de la réclusion criminelle à temps de dix à vingt ans.

La réclusion criminelle à perpétuité peut être appliquée aux militaires les plus élevés en grade et aux instigateurs de la révolte.