Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 1996 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne)
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 1996 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.