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Article 752-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/07/2002
(Code civil)
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Article 752-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/07/2002
(Code civil)
La représentation n'a pas lieu en faveur des ascendants ; le plus proche, dans chacune des deux lignes, exclut toujours le plus éloigné.