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Article 750 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code civil)

Article 750 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code civil)


Dans chaque branche succède, à l'exclusion de tout autre, le collatéral qui se trouve au degré le plus proche.

Les collatéraux au même degré succèdent par tête.

A défaut de collatéral dans une branche, les collatéraux de l'autre branche recueillent toute la succession.