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Article 393 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)

Article 393 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)


Sans préjudice des dispositions de l'article 392, la tutelle prend fin à l'émancipation du mineur ou à sa majorité. Elle prend également fin en cas de jugement de mainlevée passé en force de chose jugée ou en cas de décès de l'intéressé.