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Article 392 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)

Article 392 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)


Si un enfant vient à être reconnu par l'un de ses deux parents après l'ouverture de la tutelle, le juge des tutelles pourra, à la requête de ce parent, décider de substituer à la tutelle l'administration légale dans les termes de l'article 389-2.