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Article 373-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
05/03/2002
au
09/02/2022
(Code civil)
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Article 373-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
05/03/2002
au
09/02/2022
(Code civil)
Si l'un des père et mère décède ou se trouve privé de l'exercice de l'autorité parentale, l'autre exerce seul cette autorité.