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Article 369 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/11/1966
au
01/01/2023
(Code civil)
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Article 369 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/11/1966
au
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(Code civil)
L'adoption conserve tous ses effets, nonobstant l'établissement ultérieur d'un lien de filiation.