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Article 360 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)

Article 360 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)


L'adoption simple est permise quel que soit l'âge de l'adopté.

S'il est justifié de motifs graves, l'adoption simple d'un enfant ayant fait l'objet d'une adoption plénière est permise.

Si l'adopté est âgé de plus de treize ans, il doit consentir personnellement à l'adoption.