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Article 348-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/11/1966
au
01/01/2023
(Code civil)
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Article 348-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/11/1966
au
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(Code civil)
Lorsque la filiation d'un enfant n'est établie qu'à l'égard d'un de ses auteurs, celui-ci donne le consentement à l'adoption.