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Article 346 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)

Article 346 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)


Nul ne peut être adopté par plusieurs personnes si ce n'est par deux époux.

Toutefois, une nouvelle adoption peut être prononcée soit après décès de l'adoptant, ou des deux adoptants, soit encore après décès de l'un des deux adoptants, si la demande est présentée par le nouveau conjoint du survivant d'entre eux.