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Article 342-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)

Article 342-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code civil)


Le défendeur peut écarter la demande, soit en faisant la preuve, conformément à l'article 340-1, 2° et 3°, qu'il ne pouvait être le père de l'enfant, soit en établissant que la mère se livrait à la débauche.