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Article 334 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
04/12/2001
au
05/03/2002
(Code civil)
Données brutes
Article 334 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
04/12/2001
au
05/03/2002
(Code civil)
L'enfant naturel a en général les mêmes droits et les mêmes devoirs que l'enfant légitime dans ses rapports avec ses père et mère.
Il entre dans la famille de son auteur.