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Article 332 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code civil)

Article 332 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code civil)


La maternité peut être contestée en rapportant la preuve que la mère n'a pas accouché de l'enfant.

La paternité peut être contestée en rapportant la preuve que le mari ou l'auteur de la reconnaissance n'est pas le père.