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Article 1340 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/2007
(Code de procédure civile)
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Article 1340 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/2007
(Code de procédure civile)
La révocation expresse de la renonciation donne lieu à une déclaration dans les mêmes formes et sur le même registre que celui prévu à l'article 1339.