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Article 381 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure civile)

Article 381 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure civile)

La radiation sanctionne, dans les conditions de la loi, le défaut de diligence des parties. Elle emporte retrait de l'affaire du rang des affaires en cours.