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Article 338-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure civile)

Article 338-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure civile)


Lorsque le juge est saisi de la demande d'audition en présence de toutes les parties et du mineur, l'audition peut avoir lieu sur-le-champ. S'il n'est pas procédé à celle-ci immédiatement, la convocation du mineur et l'information prévue au deuxième alinéa de l'article 338-5 sont données verbalement.