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Article 18 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense)

Article 18 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense)


L'arrêté du 26 mai 1983 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées militaires est abrogé.