Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 août 1994 relatif à l'organisation des transports routiers pour la défense)
Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 août 1994 relatif à l'organisation des transports routiers pour la défense)
NOMENCLATURE DES VÉHICULES
MENTIONNÉS À L'ARTICLE 3 DE L'ARRÊTÉ
La nomenclature, indiquée ci-après, est celle adoptée par le code de la route, tome II, dans les prescriptions concernant l'immatriculation des véhicules :
GENRES
ABRÉVIATIONS
Transport en commun de personnes
TCP
Camionnettes
CTTE
Camions
CAM
Tracteurs routiers
TRR
Remorques routières
REM
Remorques pour transports combinés
RETC
Semi-remorques routières
SREM
Semi-remorques pour transports combinés
SRTC
Véhicules automoteurs spécialisés
VASP
Remorques spécialisées
RESP
Semi-remorques spécialisées
SRSP