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Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 décembre 1991 relatif au recrutement de lieutenants de réserve du service des essences des armées réunissant quinze ans de services militaires effectifs)

Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 décembre 1991 relatif au recrutement de lieutenants de réserve du service des essences des armées réunissant quinze ans de services militaires effectifs)


Le chef d'état-major de l'armée de terre et le directeur central du service des essences des armées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.