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Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 janvier 1989 PORTANT ORGANISATION DE L'ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE L'AIR ET DES ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNES AU CHEF D'ETAT-MAJOR)

Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 janvier 1989 PORTANT ORGANISATION DE L'ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE L'AIR ET DES ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNES AU CHEF D'ETAT-MAJOR)


L'organisation de l'état-major de l'armée de l'air en bureaux, dont les attributions font l'objet d'une instruction, est fixée par un arrêté du ministre de la défense.