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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
29/06/2000
au
28/11/2008
(Décret n° 2000-580 du 28 juin 2000 relatif à l'inspection de l'armée de terre)
Données brutes
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
29/06/2000
au
28/11/2008
(Décret n° 2000-580 du 28 juin 2000 relatif à l'inspection de l'armée de terre)
Le décret n° 80-634 du 4 août 1980 relatif aux inspecteurs de l'armée de terre est abrogé.