Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2000-558 du 21 juin 2000 fixant l'organisation militaire territoriale)
TABLEAU A
Armée de terre
RÉGIONS TERRE
DÉPARTEMENTS
Région terre Ile-de-France.
Saint-Germain-en-Laye.
Essonne, Hauts-de-Seine, Paris, Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Yvelines.
Région terre Nord-Est.
Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme.
Metz.
Ardennes, Aube, Bas-Rhin, Côte-d'Or, Doubs, Haute-Marne, Haut-Rhin, Haute-Saône, Jura, Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Saône-et-Loire, territoire de Belfort, Vosges, Yonne.
Région terre Nord-Ouest.
Rennes.
Calvados, Cher, Côtes-d'Armor, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique, Loiret, Maine-et-Loire, Mayenne, Manche, Morbihan, Orne, Sarthe, Seine-Maritime, Vendée.
Région terre Sud-Est.
Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Puy-de-Dôme, Haute-Loire, Haute-Savoie, Isère, Loire, Rhône, Savoie.
Lyon.
Alpes-Maritimes, Alpes-de-Haute-Provence, Aude, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Gard, Hautes-Alpes, Haute-Corse, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales, Var, Vaucluse.
Région terre Sud-Ouest.
Bordeaux.
Ariège, Aveyron, Charente, Charente-Maritime, Corrèze, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Gers, Gironde, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Haute-Vienne, Landes, Lot, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vienne.
DÉPARTEMENTS
Région terre Ile-de-France.
Saint-Germain-en-Laye.
Essonne, Hauts-de-Seine, Paris, Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Yvelines.
Région terre Nord-Est.
Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme.
Metz.
Ardennes, Aube, Bas-Rhin, Côte-d'Or, Doubs, Haute-Marne, Haut-Rhin, Haute-Saône, Jura, Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Saône-et-Loire, territoire de Belfort, Vosges, Yonne.
Région terre Nord-Ouest.
Rennes.
Calvados, Cher, Côtes-d'Armor, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique, Loiret, Maine-et-Loire, Mayenne, Manche, Morbihan, Orne, Sarthe, Seine-Maritime, Vendée.
Région terre Sud-Est.
Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Puy-de-Dôme, Haute-Loire, Haute-Savoie, Isère, Loire, Rhône, Savoie.
Lyon.
Alpes-Maritimes, Alpes-de-Haute-Provence, Aude, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Gard, Hautes-Alpes, Haute-Corse, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales, Var, Vaucluse.
Région terre Sud-Ouest.
Bordeaux.
Ariège, Aveyron, Charente, Charente-Maritime, Corrèze, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Gers, Gironde, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Haute-Vienne, Landes, Lot, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vienne.
TABLEAU B
Marine
Région maritime atlantique
Brest
Comprend le littoral situé entre la frontière belge et la frontière espagnole
ARRONDISSEMENT MARITIME DE CHERBOURG
ARRONDISSEMENT MARITIME DE BREST
Cherbourg
Brest
Limité :
Au nord, par l'intersection du trait de côte et de la frontière belge.
Au sud, par le point de la côte sur le méridien 1° 34, ouest à la limite des départements de la Manche et d'Ille-et-Vilaine.
Limité :
Au nord, par le point de la côte sur le méridien 1° 34 , ouest à la limite de la Manche et d'Ille-et-Vilaine.
Au sud, par l'intersection du trait de côte et de la frontière espagnole.
Région maritime Méditerranée
Toulon
Comprend le littoral méditerranéen continental de la frontière espagnole à la frontière italienne et le littoral de la Corse.
TABLEAU C
Armée de l'air
RÉGION AÉRIENNE NORD
RÉGION AÉRIENNE SUD
Villacoublay
Bordeaux
Aisne, Ardennes, Aube, Bas-Rhin, Calvados, Cher, Côte d'Or, Côtes-d'Armor, Doubs, Essonne, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Haute-Marne, Haute-Saône, Haut-Rhin, Hauts-de-Seine, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Jura, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique, Loiret, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Paris, Pas-de-Calais, Saône-et-Loire, Sarthe, Seine-et-Marne, Seine-Maritime, Seine-Saint-Denis, Somme, territoire de Belfort, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Vendée, Vosges, Yonne, Yvelines.
Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ariège, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Corrèze, Corse-du-Sud, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Drôme, Gard, Gers, Gironde, Haute-Corse, Haute-Garonne, Haute-Loire, Haute-Savoie, Haute-Vienne, Hautes-Alpes, Hautes-Pyrénées, Hérault, Isère, Landes, Loire, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Rhône, Savoie, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse, Vienne.
TABLEAU D
Gendarmerie
RÉGIONS DE GENDARMERIE
LÉGIONS DE GENDARMERIE
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE
Ile-de-France.
Ile-de-France.
Essonne, Hauts-de-Seine, Paris, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise, Val-de-Marne, Yvelines.
Metz.
Alsace.
Bas-Rhin, Haut-Rhin.
Bourgogne.
Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne.
Champagne-Ardenne.
Ardennes, Aube, Haute-Marne, Marne.
Franche-Comté.
Doubs, Haute-Saône, Jura, territoire de Belfort.
Lorraine.
Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Vosges.
Lille.
Nord - Pas-de-Calais.
Nord, Pas-de-Calais.
Picardie.
Aisne, Oise, Somme.
Bordeaux.
Aquitaine.
Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques.
Limousin.
Corrèze, Creuse, Haute-Vienne.
Midi-Pyrénées.
Ariège, Aveyron, Gers, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Lot, Tarn, Tarn-et-Garonne.
Poitou-Charentes.
Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vienne.
Lyon.
Auvergne.
Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme.
Rhône-Alpes.
Ain, Ardèche, Drôme, Haute-Savoie, Isère, Loire, Rhône, Savoie.
Rennes.
Basse-Normandie.
Calvados, Manche, Orne.
Bretagne.
Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan.
Centre.
Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret.
Haute-Normandie.
Eure, Seine-Maritime.
Pays de la Loire.
Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée.
Marseille.
Corse.
Corse-du-Sud, Haute-Corse.
Languedoc-Roussillon.
Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales.
Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Hautes-Alpes, Var, Vaucluse.