Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/09/1991 au 01/07/2000 (Décret no 91-674 du 14 juillet 1991 fixant l'organisation militaire territoriale) Tableau A
Armée de terre
- I -
COMMANDEMENT MILITAIRE DE L'ILE-DE-FRANCE
Saint-Germain-en-Laye
Essonne, Hauts-de-Seine, Paris, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise, Val-de-Marne, Yvelines.
- II -
RÉGION
militaire de défense
Nord-Est
Metz
Aisne, Ardennes, Aube, Bas-Rhin, Côte-d'Or, Doubs, Haut-Rhin, Haute-Marne, Haute-Saône, Jura, Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Saône-et-Loire, Somme, territoire de Belfort, Vosges, Yonne.
CIRCONSCRIPTION
militaire de défense
de Metz
Metz
Ardennes, Aube, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Haute-Marne, Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Vosges.
CIRCONSCRIPTION
militaire de défense
de Besançon
Besançon
Côte-d'Or, Doubs, Haute-Saône, Jura, Nièvre, Saône-et-Loire, territoire de Belfort, Yonne.
CIRCONSCRIPTION
militaire de défense
de Lille
Lille
Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme.
- III -
RÉGION
militaire de défense
Atlantique
Bordeaux
Ariège, Aveyron, Calvados, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Côtes-d'Armor, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gers, Gironde, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Haute-Vienne, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Landes, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne, Morbihan, Orne, Pyrénées-Atlantiques, Sarthe, Seine-Maritime, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vendée, Vienne.
CIRCONSCRIPTION
militaire de défense
de Bordeaux
Bordeaux
Ariège, Aveyron, Dordogne, Gers, Gironde, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Landes, Lot, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques, Tarn, Tarn-et-Garonne.
CIRCONSCRIPTION
militaire de défense
de Limoges
Limoges
Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Creuse, Deux-Sèvres, Eure-et-Loir, Haute-Vienne, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret, Vienne.
CIRCONSCRIPTION
militaire de défense
de Rennes
Rennes
Calvados, Côtes-d'Armor, Eure, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne, Morbihan, Orne, Sarthe, Seine-Maritime, Vendée.
- IV -
RÉGION MILITAIRE
de défense Méditerranée
Lyon
Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardèche, Aude, Bouches-du-Rhône, Cantal, Corse-du-Sud, Drôme, Gard, Haute-Corse, Haute-Loire, Hautes-Alpes, Haute-Savoie, Hérault, Isère, Loire, Lozère, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Orientales, Rhône, Savoie, Var, Vaucluse.
CIRCONSCRIPTION MILITAIRE
de défense de Lyon
Lyon
Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Haute-Loire, Haute-Savoie, Isère, Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie.
CIRCONSCRIPTION MILITAIRE
de défense de Marseille
Marseille
Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Aude, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Gard, Haute-Corse, Hautes-Alpes Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales, Var, Vaucluse.
Tableau B
Marine
- I -
RÉGION MARITIME
Atlantique
Brest
Comprend le littoral situé entre la frontière belge et la frontière espagnole.
ARRONDISSEMENT
maritime
de Cherbourg
Cherbourg
Limité :
- au Nord, par l'intersection du trait de côte et de la frontière belge ;
- au Sud, par le point de la côte sur le méridien 1° 34I Ouest à la limite des départements de la Manche et d'Ille-et-Vilaine.
ARRONDISSEMENT
maritime
de Brest
Brest
Limité :
- au Nord, par le point de la côte sur le méridien 1° 34I Ouest à la limite des départements de la Manche et d'Ille-et-Vilaine.
- au Sud, par l'intersection du trait de côte et de la ligne de découpage entre les départements du Finistère et du Morbihan.
ARRONDISSEMENT
maritime
de Lorient
Lorient
Limité :
- au Nord, par l'intersection du trait de côte et de la ligne de découpage entre les départements du Finistère et du Morbihan ;
- au Sud, par l'intersection du trait de côte et de la frontière espagnole.
- II -
RÉGION MARITIME MÉDITERRANÉE
Toulon
Comprend le littoral méditerranéen continental de la frontière espagnole à la frontière italienne et le littoral de la Corse.
Tableau C
Armée de l'air
RÉGION AÉRIENNE
Nord-Est
Villacoublay
Aisne, Ardennes, Aube, Bas-Rhin, Côte-d'Or, Doubs, Essonne, Haut-Rhin, Haute-Marne, Haute-Saône, Hauts-de-Seine, Jura, Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Paris, Pas-de-Calais, Saône-et-Loire, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Somme, territoire de Belfort, Val-d'Oise, Val-de-Marne, Vosges, Yonne, Yvelines.
RÉGION AÉRIENNE
Atlantique
Bordeaux
Ariège, Aveyron, Calvados, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Côtes-d'Armor, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gers, Gironde, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Haute-Vienne, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Landes, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne, Morhiban, Orne, Pyrénées-Atlantiques, Sarthe, Seine-Maritime, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vendée, Vienne.
RÉGION AÉRIENNE
Méditerranée
Aix-en-Provence
Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardèche, Aude, Bouches-du-Rhône, Cantal, Corse-du-Sud, Drôme, Gard, Haute-Corse, Haute-Loire, Haute-Savoie, Hautes-Alpes, Hérault, Isère, Loire, Lozère, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Orientales, Rhône, Savoie, Var, Vaucluse.
Tableau D
Gendarmerie
- I -
CIRCONSCRIPTION
de gendarmerie
Ile-de-France.
LÉGION DE GENDARMERIE
Ile-de-France.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Essonne, Hauts-de-Seine, Paris, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise, Val-de-Marne, Yvelines.
- II -
RÉGION DE GENDARMERIE
Nord-Est
Metz.
CIRCONSCRIPTIONS
de gendarmerie
Metz.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Alsace.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Bas-Rhin, Haut-Rhin.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Champagne.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Ardennes, Aube, Haute-Marne, Marne.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Lorraine.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Vosges.
CIRCONSCRIPTION DE GENDARMERIE
Lille.
LEGIONS DE GENDARMERIE
Nord - Pas-de-Calais.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Nord, Pas-de-Calais.
LEGIONS DE GENDARMERIE
Picardie.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Aisne, Oise, Somme.
CIRCONSCRIPTION DE GENDARMERIE
Dijon.
LEGIONS DE GENDARMERIE
Bourgogne.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne.
LEGIONS DE GENDARMERIE
Franche-Comté.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Doubs, Jura, Haute-Saône, territoire de Belfort.
- III -
RÉGION DE GENDARMERIE
Atlantique
Bordeaux.
CIRCONSCRIPTIONS
de gendarmerie
Bordeaux.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Aquitaine.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Midi-Pyrénées.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Ariège, Aveyron, Gers, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Lot, Tarn, Tarn-et-Garonne.
CIRCONSCRIPTIONS
de gendarmerie
Orléans.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Centre.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Limousin.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Creuse, Corrèze, Haute-Vienne.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Poitou-Charentes.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vienne.
CIRCONSCRIPTIONS
de gendarmerie
Rennes.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Haute-Normandie.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Eure, Seine-Maritime.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Basse-Normandie.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Calvados, Manche, Orne.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Bretagne.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Pays de la Loire.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée.
- IV -
RÉGION DE GENDARMERIE
Méditerranée
Lyon.
CIRCONSCRIPTIONS
de gendarmerie
Lyon.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Rhône-Alpes.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Ain, Ardèche, Drôme, Haute-Savoie, Isère, Loire, Rhône, Savoie.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Auvergne.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme.
CIRCONSCRIPTIONS
de gendarmerie
Marseille.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Provence-Alpes-Côte d'Azur.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Hautes-Alpes, Var, Vaucluse.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Languedoc-Roussillon.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales.
LÉGIONS DE GENDARMERIE
Corse.
GROUPEMENTS DE GENDARMERIE
départementale
Corse-du-Sud, Haute-Corse.