Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 91-671 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de la marine nationale)
Ces formations sont réparties entre :
- l'état-major de la marine ;
- les forces maritimes ;
- les commandements maritimes à compétence territoriale ;
- les services ;
- les organismes de formation du personnel.