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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 91-671 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de la marine nationale)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 91-671 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de la marine nationale)


Ces formations sont réparties entre :

- l'état-major de la marine ;

- les forces maritimes ;

- les commandements maritimes à compétence territoriale ;

- les services ;

- les organismes de formation du personnel.