Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 91-670 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de l'armée de terre)
Ces formations sont réparties entre :
- l'état-major de l'armée de terre ;
- les forces ;
- les commandements militaires de défense ;
- les services ;
- les organismes de formation du personnel ;
- les organismes du commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur.