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Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 91-669 du 14 juillet 1991 portant organisation générale des services de soutien et de l'administration au sein des armées et de la gendarmerie)

Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 91-669 du 14 juillet 1991 portant organisation générale des services de soutien et de l'administration au sein des armées et de la gendarmerie)


Les directeurs de service sont directement responsables devant le ministre chargé des armées de l'administration de leur service.